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Caractère

Appartenance à une des catégories, non confessionnelle ou confessionnelle. Relèvent de l'enseignement non confessionnel les écoles officielles et les écoles libres dont le pouvoir organisateur ne se réclame d'aucune confession.  Relèvent de l'enseignement confessionnel les écoles et les pouvoirs organisateurs qui organisent un enseignement inspiré d'une confession particulière (catholique, protestante, israélite, islamique ou orthodoxe).

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